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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEGEL
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TI'ACRAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TI'ACRAS
ARTEGEL S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3102486
Date de dépôt :
28/05/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/05/2011

Présentation de la marque TI'ACRAS

Déposée le 28 mai 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TI'ACRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-27 du 6 juillet 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEGEL domicilié(e) Z.I. BIOPOLE, 32500 FLEURANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 448 702 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTERO Augustin - France.

La marque TI'ACRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3102486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TI'ACRAS est expirée depuis le 28 mai 2011.

ARTEGEL a également déposé les autres marques suivantes : MASSALE CREOLE LE GOUT KREOL CA LE BON , Méli Malin , TI'CROUSTI DE CREVETTES , ROUGAIL CREOLE , APERIGERS , LES MIDIS FRAIS Légumes , TO' MALINES , CARI CREOLE


ARTEGEL S.A.R.L - Z.I. BIOPOLE, 32500 FLEURANCE - France - SIREN 408448702


ARTERO Augustin - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-44

Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, laits et produits laitiers, fromages, huiles et graisses comestibles, plats cuisinés à base de légumes, plats cuisinés à base de poissons, plats cuisinés à base de viandes. Plats cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, biscuits apéritifs, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauce (condiments), épices.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.